J.O. Numéro 43 du 20 Février 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 15 janvier 2001 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore)


NOR : ATEP0100021A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 janvier 2001, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 modifié relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le (ou les) moteur(s) à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Volvo Articulated Haulers AB (Suède), représenté en France par Volvo Construction Equipment Europe SA, 37, avenue Georges-Politzer, BP 117, 78192 Trappes Cedex ;
Désignation de l'engin : tombereau articulé ;
Marque et type : Volvo type A 40 D ;
Marque et type du moteur : Volvo type D12C ACE2 ;
Puissance et régime nominaux : 309,00 kW à 1 800 tours par minute.